COMPTE -RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2014

PRESENTS : Mme Madeleine DURAFFOURG , Maire, Mr Alexandre MICHALET , 2ème Adjoint, Mme Laétitia REBOULET , Mme Suzie DECOSTER, Mr Jean-Marie DROMARD,Mr Cyril GRENARD, Mme Morgane NIVOT, Mr Frédéric PANSARD, Mr Pascal COURTOIS, Mr Claude CAVALLINI , 1er Adjoint Mr Alexandre DESBORDESABSENT: Néant .SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Morgane NIVOT

Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente

DELIBERATION POUR CONVENTION DE DENEIGEMENT SUR LA ROCHE :A l’unanimité le Conseil adopte les nouveaux tarifs de déneigement Sur La Roche soit à l’heure 98€ et 142€ avec l’étrave et reconduit ainsi la convention avec la Commune des Bouchoux .

DELIBERATION POUR INDEMNITE DE CONSEIL AU PERCEPTEUR :Le Conseil décide à 9 voix pour et 2 contre d’octroyer au receveur municipal de la commune la totalité de l’indemnité de conseil proposée soit 364,43€.

DELIBERATION POUR RECRUTEMENT AGENT RECENSEUR :Le Conseil décide la création d’un poste d’agent recenseur pour la période de mi-janvier à mi-février 2015.

SITE INTERNET :La Société OVH doit intervenir. Les photos sont à retravailler. Artisans et acteurs économiques vont être sollicités. Veulent-ils apparaître sur le site ?

DISCUSSION SUR L’AVENIR DE L’ECOLE :

LOCATION DE LA CABANE DU MONTELET :A l’unanimité la location est reconduite du 15/12/2014 au 14/03/2014 pour un loyer de 160€ à Mme Dominique MARNAT

DECISION MODIFICATION SUR BUDGET EAU :Le Conseil est informé de la DM concernant l’amortissement et l’approuve à l’unanimité.

REGLEMENT AFFOUAGE BOIS :Le Conseil approuve à l’unanimité le règlement d’affouage tel que présenté par le Maire

ACQUISITION DU VEHICULE COMMUNAL :Le Conseil est informé qu’un devis de 2200€ est établi sur le camion récemment acheté par la Commune. Mr Michel MOREL est intéressé pour la reprise de l’ancien Trafic.

CESSION DES WC PUBLICS :Le Maire donne lecture du courrier de Mr Jean-Alexis PASQUA et de Mme Nadège FRELIN rappelant une décision prise en 1994 par le Conseil Municipal pour la cession des WC publics. Le Conseil à l’unanimité confirme cette décision et désigne le Maire pour signer les actes à intervenir pour cette cession gratuite. Les frais inhérents étant à la charge des demandeurs.

DECISION MODIFICATIVE SUR BUDGET GENERAL :Des crédits manquent pour le paiement de certaines factures (Allocation de Vétérance : 1122.80€ .Cotisation au Syndicat d’Electricité : 4573.76€. Complément Taxe Foncière : 322€). A l’unanimité le Conseil décide de prendre les crédits manquants dans le compte de fonctionnement en non-affecté.

MAQUETTE DE SENTIERS DE RANDONNEE :Reçue de Mr J.L GRANDCLEMENT. Pas d’observations

REUNION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’INITIATIVES FORESTIERES :Le compte-rendu est fait par Mr Jean-Marie DROMARD

REFLEXION PROJETS 2015 :Autour des thèmes : Compost collectif et subventions possibles pour travaux de fuites d’eau

PANNEAUX DE SIGNALISATION :Les derniers panneaux ont été installés

ORDURES MENAGERES :A partir du 01/01/2015 la compétence est reprise par la Communauté de Communes du Haut Bugey qui encaissera elle-même la redevance. Pour les habitants, il n’y aura aucun changement pour 2015.

SYNDICAT D’ELECTRICITE : Le compte-rendu est fait par Mr Alexandre DESBORDES. 2 luminaires seront à changer en 2015 et il faudrait faire établir un devis pour l’éclairage de Noël

NOEL 2014 : Le CCAS s’occupe du repas des personnes âgées et des colis faits par les Bourriques ainsi que du Noël des enfants.

Fait à Belleydoux le 1er décembre 2014

Le Maire,