DEL 2023-24 – adhésion convention de participation santé souscrite par le CDG de l’Ain
DEL 2023-25 – adhésion convention de participation prévoyance souscrite par le CDG de l’Ain
PJ-DEL2023-25-adhésion convention prévoyance
DEL 2023-26 – bail rural GENOUD Dylan-EARL du CHAPUZIEUX-exécutoire
DEL 2023-27 – renouvellement bail de chasse-exécutoire
DEL 2023-28 – recrutement d’un vacataire pour la saison hivernale 2023-2024